La santé et la sécurité des personnes sont deux éléments essentiels à prendre en compte sur n’importe quel chantier de construction. Il s’agit d’un travail de longue haleine demandant une totale implication de l’employeur, de la conception du projet jusqu’à la réception des travaux par le client.
Découvrez tout ce qu’il faut savoir sur la sécurité sur chantier afin d’assurer la protection des différents intervenants et de répondre aux normes en vigueur.
L’importance de la sécurité sur un chantier
Un chantier de construction est un lieu particulièrement accidentogène. Les principaux intervenants d’un chantier de construction sont, en effet, exposés à de nombreux risques durant leur intervention sur chantier.
Les enjeux de la prévention et de la sécurité sur chantier
La mise en place de mesures de sécurité appropriées est primordiale afin de réduire les risques d’accident. Les moyens de sécurité utilisés doivent également assurer la sécurité des personnes étrangères au chantier.
L’entreprise responsable du chantier bénéficie de plusieurs avantages en adoptant des règles de sécurité adaptées :
- Conformité avec la réglementation relative à la sécurité des travailleurs afin d’éviter de lourdes amendes, voire des poursuites judiciaires,
- Réduction des pertes de temps et d’argent à la suite d’un accident pouvant paralyser l’avancement des travaux ou endommager de l’équipement,
- Bonne réputation dans le secteur,
- Augmentation de la productivité grâce à un environnement de travail sûr.
Les risques sur les chantiers de construction
Les chantiers de construction sont particulièrement dangereux du fait de la présence de nombreux intervenants au même moment. Les matériaux ainsi que les équipements utilisés pour réaliser les travaux sont également considérés comme dangereux.
Les risques et les accidents de travail les plus courants sur un chantier sont :
- Les chutes de hauteur (échelle, échafaudage, toit, etc.),
- Les risques de glissades et de trébuchements liés aux déplacements sur des surfaces humides, sales ou nivelées,
- Les accidents liés à la conduite d’engins lourds,
- Les risques liés à une exposition prolongée à un bruit excessif,
- Les chutes d’objets,
- Les effondrements,
- Les électrocutions,
- Les produits chimiques,
- Les glissements de terrain.
La réglementation en vigueur concernant la sécurité sur les chantiers
La sécurité sur chantier est réglementée par le Code du travail et le Code de la santé publique. Diverses lois ont été votées au fil des années afin de renforcer la prévention des risques professionnels et la sécurité du travail.
Les articles L4121-1 à L4121-5 du Code du travail stipulent les obligations de l’employeur en matière de prévention et de sécurité au travail. Il s’agit d’obligations qui concernent l’ensemble des entreprises, quel que soit leur secteur d’activité.
Les articles L.4122-1 et L.4122-2 du Code du travail stipulent les obligations des travailleurs.
Qui est responsable de la sécurité sur un chantier de construction ?
La mise en place, le contrôle et le respect des règles de sécurité sur un chantier sont la responsabilité de plusieurs intervenants.
L’employeur
L’employeur doit bien entendu veiller à la sécurité de ses travailleurs sur le chantier. Pour cela, il doit mettre en place des moyens d’information, de prévention et de formation.
Les travailleurs doivent être informés sur les règles et les consignes de sécurité applicables sur le chantier de BTP et suffisamment formés.
L’employeur doit également fournir aux travailleurs l’équipement de protection nécessaire à la réalisation de leurs missions en toute sécurité. Les installations, les machines et les équipements doivent être régulièrement vérifiés et maintenus aux normes.
Les travailleurs
Les travailleurs ont l’obligation de respecter les instructions générales données par leur employeur en matière de sécurité. Ils sont, en effet, responsables de leur propre sécurité, mais également de celle de leurs collègues.
En cas d’accident sur un chantier suite au non-respect des mesures liées à la sécurité, la responsabilité pénale du travailleur peut être engagée.
Le coordonnateur SPS
Le coordonnateur SPS a pour mission de veiller à la sécurité et à la protection de tous les intervenants travaillant sur un chantier de construction. Il existe une obligation de faire appel à un coordonnateur SPS dès que plus de deux entreprises différentes travaillent sur un même chantier.
Sans coût horaire, le coordonnateur SPS peut librement fixer ses tarifs de l’une des deux manières suivantes :
- Sous forme d’un forfait par visite : le prix forfaitaire moyen pour une visite sur chantier est compris entre 300 et 360 €,
- Sous forme d’un pourcentage du coût total des travaux : les honoraires du coordonnateur SPS varient entre 1 et 4 % du montant total des travaux de construction.
Comment assurer la sécurité sur un chantier ?
L’employeur doit mettre en place diverses solutions de prévention adaptées afin d’assurer la sécurité sur chantier. Si plusieurs entreprises travaillent sur le chantier, le coordonnateur SPS travaille en étroite collaboration avec l’employeur pour la mise en place de ces solutions.
Voici les principales étapes à suivre pour garantir la sécurité de tous les intervenants sur un chantier de construction.
Évaluer les risques sur le chantier
La première étape pour assurer la sécurité sur un chantier consiste à évaluer les risques avant le début des travaux.
L’employeur et le coordonnateur SPS identifient les éventuels risques en fonction des caractéristiques spécifiques du chantier. Ils définissent également les opérations et les activités considérées comme dangereuses.
Le nombre d’intervenants à travailler simultanément, la taille du chantier et la complexité des opérations à réaliser sont quelques-unes des spécificités à prendre en compte. L’utilisation de substances ou de mélanges dangereux pour la santé ou l’environnement est également à prendre en considération. La fiche de sécurité d’un chantier de BTP permet d’évaluer et de prévenir le risque chimique sur le chantier.
Une bonne évaluation est primordiale afin de pouvoir informer correctement les salariés et de mettre en place des mesures de prévention adaptées aux risques encourus.
Former et informer les travailleurs
Après avoir évalué les risques, l’employeur doit informer les travailleurs. Chaque intervenant doit connaître les contraintes spécifiques du chantier sur lequel il travaille.
L’employeur a également une obligation de formation des travailleurs sur la sécurité sur un chantier. Ils doivent connaître les bonnes pratiques à respecter afin de prévenir les accidents sur chantier, mais également la marche à suivre en cas d’accident.
Il est de la responsabilité de l’employeur de garantir que chaque ouvrier soit bien formé et capable de travailler en toute sécurité.
Fournir des équipements de protection individuelle
L’employeur doit fournir à ses employés des vêtements et des accessoires qui leur sont réservés.
En effet, selon le Code du travail : « L’employeur met à la disposition des travailleurs les équipements de travail nécessaires, appropriés à la tâche à réaliser ou convenablement adaptés à cet effet, en vue de préserver leur santé et sécurité. »
Voici les équipements en question :
- Des combinaisons de travail,
- Des casques de sécurité,
- Des lunettes de protection,
- Des gants adaptés à chaque type de risques,
- Des chaussures de sécurité,
- Des protections auditives,
- Des masques de chantier,
- Des gilets de visualisation,
- Des dispositifs anti-chute.
Mettre en place des solutions et des équipements de protection collective
L’employeur doit utiliser une signalétique précise pour garantir la sécurité du chantier. Il doit également aménager ce dernier à l’aide du matériel adéquat afin de délimiter les zones stratégiques :
- Des plots,
- Des bandes de sécurité,
- Des panneaux de signalisation.
Parmi les équipements de protection collective visant à garantir la sécurité de l’ensemble des équipes déployées, nous pouvons trouver :
- Des capots,
- Des caissons acoustiques,
- Des systèmes d’aspiration,
- Des extincteurs,
- Des filets de sécurité,
- Des échafaudages,
- Des garde-corps.
Bien entretenir les outils, les machines et les équipements de protection
L’article L. 4321-1 du Code du travail stipule que :
« Les équipements de travail et les moyens de protection mis en service ou utilisés dans les établissements doivent être équipés, installés, utilisés, réglés et maintenus de manière à préserver la sécurité et la santé des travailleurs ».
L’employeur a donc l’obligation légale de veiller à ce que les machines, les équipements de protection et les outils utilisés sur le chantier par les travailleurs soient bien entretenus.
La réalisation d’entretiens réguliers sur l’ensemble des machines est essentielle afin de prévenir les risques de défaillance. Les machines sur chantier sont généralement imposantes et utilisées pour déplacer des charges lourdes. Un accident impliquant un engin de chantier peut avoir des répercussions dramatiques pour l’utilisateur et les personnes situées à proximité.
Les entreprises qui possèdent des engins de chantier et de levage doivent obligatoirement soumettre ceux-ci à une VGP (Vérification Générale Périodique).
Réaliser le plan de prévention
Le plan de prévention des risques et de sécurité est un document obligatoire lorsque plusieurs entreprises travaillent sur un même chantier. Celui-ci est rédigé par le coordonnateur SPS et permet de prévenir les risques liés à la présence de plusieurs professionnels du bâtiment sur le chantier.
Plus concrètement, il s’agit d’une sorte de guide qui mentionne les règles générales de prévention à respecter par l’ensemble des intervenants, mais également les règles spécifiques à chaque entreprise.
Réaliser un contrôle continu de la sécurité sur les chantiers de construction
L’employeur et le coordonnateur SPS sont responsables du respect des mesures de sécurité par l’ensemble des intervenants sur le chantier. Le contrôle d’un chantier de construction est donc crucial.
Ils doivent également veiller à :
- Adapter les horaires en fonction des conditions climatiques (canicule, gel, etc.),
- Maintenir le chantier le plus propre possible,
- Mettre à disposition des travailleurs un lieu de pause couvert.
Un contremaître est généralement nommé pour assurer le contrôle continu du chantier. Sa responsabilité est de s’assurer du bon déroulement des processus de travail, de la sécurité des ouvriers, et du respect des différentes mesures mises en place.
Vous l’aurez compris, la sécurité sur un chantier de construction est un élément à ne pas prendre à la légère. Celle-ci est essentielle afin de réduire les risques d’accident et de garantir la sécurité des travailleurs, mais également des personnes étrangères au chantier. Tout manquement de l’employeur avec la réglementation relative à la sécurité des travailleurs peut entraîner de lourdes amendes, voire des poursuites judiciaires.
